Aspects légaux

A propos de EXAMION

Le site web est géré par:

EXAMION GmbH Center BeNeLux

Parc Industriel Mecalys
Rue de Pontillas, 338
5300 Andenne – Belgium

Tél. : +32 (0)85 24 17 40

TVA: BE0666.739.495

Généralités

La consultation du site est proposée aux internautes à titre gratuit et sans garanties de la part de EXAMION GmbH Center BeNeLux. L’utilisation du site entraîne l’adhésion automatique et irrévocable de l’utilisateur aux conditions générales d’utilisation, termes et mentions d’avertissement présents sur le site. Décharge de responsabilité:

Contenu du site: Les informations reprises sur le site sont fournies uniquement à titre indicatif. Malgré tous les efforts fournis par la EXAMION GmbH Center BeNeLuxL pour diffuser une information correcte et à jour, il se peut que des erreurs et/ou fautes de frappe soient inclues sur le site. EXAMION GmbH Center BeNeLuxL n’assume aucune responsabilité quant à ces informations ni quant à l’utilisation qui pourrait en être faite par l’utilisateur. EXAMION GmbH Center BeNeLux se réserve le droit de procéder à des modifications et mises à jour des informations présentes sur le site, à tout moment et sans information préalable. EXAMION GmbH Center BeNeLux ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site par l’utilisateur. EXAMION GmbH Center BeNeLuxL vous invite à consulter régulièrement son site pour être informé rapidement de toute modification.
Disponibilité du site: EXAMION GmbH Center BeNeLuxL ne garantit pas un accès au site sans interruption ni sans erreur, ni que le site est exempt de virus ou autres composants dangereux. EXAMION GmbH Center BeNeLuxL ne consent aucune garantie, expresse ou implicite, et exclut en particulier toutes garanties concernant la disponibilité et la conformité des fonctions du site et l’aptitude du site à répondre aux attentes ou aux besoins de l’utilisateur. EXAMION GmbH Center BeNeLux ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’impossibilité pour l’utilisateur d’utiliser le site.
Utilisation des informations par l’utilisateur – Propriété intellectuelle: L’utilisation des données provenant du site n’est autorisée qu’à titre d’information et pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d’autres fins est expressément interdite. Aucun des éléments du site ne peut-être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d’aucune manière que ce soit, sans l’autorisation écrite expresse et préalable de EXAMION GmbH Center BeNeLux. L’utilisateur s’engage à respecter intégralement les droits d’auteurs appartenant à EXAMION GmbH Center BeNeLux et à des tiers. La divulgation des marques, photos, dessins, images, textes sur les sites de EXAMION GmbH Center BeNeLux ne saurait être interprétée comme accordant à l’utilisateur un droit d’utilisation ou autre droit quelconque. Les dénominations, logos et autres signes utilisés sur ce site sont des marques et/ou modèles mondialement protégés. Tout usage de ceux-ci ou de signes ressemblants est strictement interdit sans l’accord préalable et écrit de EXAMION GmbH Center BeNeLux. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles et/ou pénales.
Hyperliens vers d’autres sites non gérés par EXAMION GmbH Center BeNeLux: La présence des hyperliens sur le site de EXAMION GmbH Center BeNeLux ne signifie pas que EXAMION GmbH Center BeNeLux exerce un contrôle sur ces sites, ni que EXAMION GmbH Center BeNeLux assume une quelconque responsabilité quant à leur contenu ou leur existence.

Protection de la vie privée

EXAMION GmbH Center BeNeLux engage à respecter la protection des données à caractère personnel qu’elle pourrait collecter lors de la visite de son site. Ces données seront traitées en conformité avec la loi belge du 8 décembre 1992 et dans le respect de la privacy policy.

Voir notre politique de protection de la vie privée

Loi applicable et tribunal compétent

Tout différend relatif au site de EXAMION GmbH Center BeNeLux est régi par le droit belge. Les cours et tribunaux de Namur, Belgique sont les seuls compétents. En cas de litige, une version imprimée des présentes conditions générales d’utilisation et de toute mention annexe délivrée sous forme électronique sera acceptée dans toute procédure judiciaire ou administrative.